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bonjour
La loi au départ est générale depuis l'apparition de l'homme,elle s'est affinée au fil du temps et précisée depuis Napoléon,mais est encore d'une part générale et d'autre part devient plus pprécise au fil des diverses affaires provenant de la vie quotidienne,en ville,campagne,département,de pays etc...
Au départ des affaires sont nouvelles,elles serviront de base pour d'autre affaires ayant un point commun.
Pour le caractère de généralité,je pense aux diverses lois,criminalité"sociale ou de guerre",celles établies pour maladies et santé,le logement,le travail,etc...
Le juge interprète la loi,car il tient compte de circonstances atténuantes,de la plaidoirie de la défense et tient compte aussi de celle de l'accusation,des témoignages"les bons comme les mauvais".
Je souhaite vous avoir aidé.
La loi au départ est générale depuis l'apparition de l'homme,elle s'est affinée au fil du temps et précisée depuis Napoléon,mais est encore d'une part générale et d'autre part devient plus pprécise au fil des diverses affaires provenant de la vie quotidienne,en ville,campagne,département,de pays etc...
Au départ des affaires sont nouvelles,elles serviront de base pour d'autre affaires ayant un point commun.
Pour le caractère de généralité,je pense aux diverses lois,criminalité"sociale ou de guerre",celles établies pour maladies et santé,le logement,le travail,etc...
Le juge interprète la loi,car il tient compte de circonstances atténuantes,de la plaidoirie de la défense et tient compte aussi de celle de l'accusation,des témoignages"les bons comme les mauvais".
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