Bonjour

Pouvez vous m'aider ?


Le 26 juin 2014 , Gael qui conduit d'habitude une voiture , vient d’être verbalisé en scooter
Aider Gael a déterminer s'il a encore le droit de conduire ou s'il doit repasser son permis

Doc 1

Date Delit
18/06/2005 obtention du permis
24/10/2008 dépassement dengereux
12/05/2009 Circulation de nuit sans éclairage
13/01/2011 Chevauchement de ligne continue
08/09/2011 Stage de sensibilisation
08/01/2011 Téléphone au volant
26/06/2014 Défaut du port de casque

Doc 2

A l'obtention du permis , le jeune conducteur dispose de 6 points
Pendant 3 ans, son total de points augmente de 2 points par an pour atteindre un capital de 12 points en l'absence d'infraction

Au bout de 6 mois : Si l'on a perdu qu'un seul point , on le récupere automatiquement en l'absence d'autre retrait
Au bout de 2 ans : Si l'on ne commet pas d'infraction , on récupere tous les points
Au bout de 3 ans : Si l'une des infractions est considérée comme un délit ou une contravention de 4eme ou 5eme classe , on récupere les points au bout de 3 ans
Si l'on commet une nouvelle infraction pendant ces périodes,le délai recommence a courir a partir de la derniere condamnation
Les stages de sensibilisation permettent de récuperer immédiatement 4 points

Doc 3

3eme , 4eme , 5eme désignent la classe de chaque contravention

Téléphone au volant -3 4e
Défaut de port du casque -3 4e
Excès de vitesse > 20 km/h et < 30 km/h -2 4e
Circulation de nuit sans éclairage -4 3e
Alcoolémie positive (0.5g/L a 0.8g/L -6 5e
Défaut de ceinture de sécurité -3 4e
Chevauchement de ligne continue -1 4e
Dépassement dangereux -3 4e


Merci