Répondre :
Bonjour, Dans le temps, la propriété immobilière jouait une fonction social ainsi que la fonction individuel afin de parvenir à l'équilibre social entre les propriétés immobilières et par conséquent la théorie des troubles anormaux de voisinage est fondé. Les responsabilités du propriétaire sur les troupes anormaux de voisinage faisait principalement sur le grand préjudice qui attachait le voisinage et dépassait les limites ordinaires des gens. Le législateur algérien avait mis certains critères pour que le juge déterminait le préjudice anormal et le différencier au préjudice normal. Les juristes étaient en différence quand à la qualification juridique de la responsabilité du propriétaire des troupes anormaux entre l'utilisation du critère personnel baser sur l'incidence – erreur et le critère objectif baser sur le préjudice anormal. Mais le législateur algérien l'avait considéré comme un abus du droit. Lorsque les troupes anormaux de voisinage étaient produits, il fallait les éliminer. Et s'il n'était pas possible, en appliquant la compensation financière. Le propriétaire pouvait avoir la responsabilité des troubles anormaux de voisinage par l'une des façons : la permission admistrative où la pré- exploitation de la possession.
Merci d'avoir visité notre site Web, qui traite d'environ Français. Nous espérons que les informations partagées vous ont été utiles. N'hésitez pas à nous contacter pour toute question ou demande d'assistance. À bientôt, et pensez à ajouter ce site à vos favoris !